LES ROITELIERES
Présentation de la marque LES ROITELIERES
Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BOUGRIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROITELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ROITELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROITELIERES est expirée depuis le 31 décembre 2023.
BOUGRIER SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Inscription le 26 février 2010 - Transmission totale de propriété n°518242 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2013 n°2543817 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-14