Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ROITELIERES
BOUGRIER SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3266208
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2023
LES ROITELIERES de BOUGRIER SA

Présentation de la marque LES ROITELIERES

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BOUGRIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROITELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGRIER SA domicilié(e) 1 rue des Vignes - 41400 - SAINT GEORGES SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 166 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque LES ROITELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROITELIERES est expirée depuis le 31 décembre 2023.

BOUGRIER SA a également déposé les autres marques suivantes : DOULCE FRANCE , LES CAVES DE LA NANTAISE , LES HERITIERS DUBOIS , LES CAVES DE L'ANGEVINE , FAMILLE BOUGRIER , LES ROITELIERES , AIMÉ BOUCHER


BOUGRIER SA, Société anonyme à conseil d'administration - 1 rue des Vignes - 41400 - SAINT GEORGES SUR CHER - France - SIREN 788166627


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, 7 passage Douard - 44000 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 26 février 2010 - Transmission totale de propriété n°518242 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2013 n°2543817 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-14

Vins, spiritueux et liqueurs.